Après un doctorat en propriété intellectuelle et en droit médical, Charles Joye entame sa pratique d’avocat dans deux cabinets de droit des affaires, auprès desquels il acquiert une expérience de dix ans dans le litige et le conseil aux entreprises, spécialement en droit de la concurrence déloyale et de la propriété intellectuelle, en droit de la responsabilité civile, du travail et des contrats commerciaux.
Egalement actif dans le domaine sportif, Charles Joye conseille notamment une importante fédération internationale sportive qu’il assiste et représente en justice depuis de nombreuses années en matière de droit de l'association, droits de marketing et droits audiovisuels, droit des cartels et concurrence déloyale, droit d’auteur et droit du travail.
Dans le prolongement de sa thèse, il développe une expertise reconnue en droit médical et protection des données domaines dans lesquels il propose un conseil très spécialisé qu’il met au service de nombreux médecins et établissements de soins (privés et publics), qu’il assiste dans la structuration et la conduite de leurs activités de soins et de recherche.
Charles Joye enseigne la propriété intellectuelle et le droit de la recherche technologique auprès de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL); il est rattaché à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne (UNIL).
droit médical - responsabilité civile (administrateurs, médecins) - protection des données - droit du travail (prohibition de concurrence) - concurrence déloyale (débauchage d'employés et de clients) - propriété intellectuelle - droit des contrats - protection de la personnalité
Brevet d’avocat
Doctorat en droit
Licence en droit
Français, allemand, anglais
Commission d’éthique de la recherche sur l'être humain du canton de Vaud, membre juriste
Comité cantonal (VD) de Pro Infirmis, membre
Président de la Fondation Gustave Buchet
La Télé – Vaud Fribourg TV SA, consultant juridique
Professeur remplaçant à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne (UNIL) - droit de la recherche technologique et propriété intellectuelle - cours donnés à l’Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)
Président de la Commission d’examen des plaintes de patients du canton de Vaud
Kasser Schlosser avocats, associé
Bourgeois Avocats, collaborateur
CBWM & Associés, avocat-stagiaire
Cour civile du Tribunal cantonal du Canton de Vaud, greffier ad hoc
Commission fédérale de la protection des données, greffier ad hoc
Faculté de droit et des sciences criminelles de l’UNIL, maître-assistant puis chargé de cours en droit biomédical
Centre du droit de l’entreprise (CEDIDAC), UNIL, assistant
Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM), membre d’un groupe de travail sur l’utilisation de cadavres et de parties de cadavres dans la recherche médicale et la formation prégraduée, postgraduée et continue
Fédération Suisse des Avocats (FSA)
Ordre des Avocats Vaudois (OAV)
